Système harmonisé
Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; … présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11; … organiques de constitution chimique définie, isolés à l'état pur ou commercialement pur, ils relèvent du Chapitre …Legal note
… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11; …Classification opinions
… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.31
… anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.44
… anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.52
… anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6 > 0305.64
… anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section V > Chapitre 26 > Position 2604
… Minerais de nickel et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.04 ‑ Minerais de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La garniérite, silicate double de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins … de leurs appareils de navigation, de leurs organes moteurs, etc. ______________________ …Section VII > Chapitre 40 > Position 4007
… Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. …