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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre). La présente position englobe également les cuirs et peaux épilés de tous les … autres que ceux du n° 41.14 ), de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… position les tubes en caoutchouc vulcanisé, coupés de longueur ou non, sauf si cette dernière est inférieure à la plus grande section transversale (longueur de tubes destinés à la fabrication des chambres à …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… quelle que soit leur destination (rente, élevage, engraissement (embouche), reproduction, boucherie, par … Gaur ( Bibos gaurus ), le Gayal ( Bibos frontalis ) et le Banteng ( Bibos sondaicus ou Bos javanicus ). C)    Les …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… caractéristiques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres … Les tissus du n° 58.01 . c)    Les tissus bouclés du genre éponge ( n° 58.02 ). d)    Les tissus à point de gaze ( …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… types de véhicules électriques hybrides que l’on peut distinguer entre eux par la configuration de leur …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… d'air, jets, chandelles, torches lumineuses, feux de bengale, etc.) qui ont pour but de s'intégrer dans des … effets limités. 2)     Les artifices techniques  : a)   Les engins de signalisation sonore ou lumineuse, tels que : …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… fluorescente (silicate de zinc, borate de cadmium, tungstate de calcium, etc.). Au moyen d'une série …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… ou de caoutchouc comprimé, soit, plus généralement, par un mélange de fibres d'amiante, de matière plastique et … fixées sur une plaque métallique, pourvue d'alvéoles, de languettes perforées ou d'autres agencements similaires, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… de certains ciseaux utilisés dans l'industrie textile. On y range ici, notamment : 1)    Les ciseaux du type ordinaire , … selliers, chapeliers, etc. 3)    Les ciseaux à peau ou à ongles , de toutes sortes, même avec côté formant lime, pour …

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