WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les … des générateurs d'ozone sont donc, lorsqu'ils sont importés séparément, des appareils ayant une fonction propre à … soit distincte de celle du moteur, de fonction propre au sens de la définition ci‑dessus puisque cette fonction …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs nucléaires … réacteurs nucléaires désigne, d'une manière générale, l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans … ou bismuth fondus, mélange fondu de sodium et de potassium, sels fondus, certains hydrocarbures, etc.). Toutefois, le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE 29.14 ‑ Cétones … corps, que l'on trouve dans les produits de la distillation sèche du bois (dans l'alcool méthylique brut ou dans l'acide … un liquide mobile, incolore, d'odeur éthérée agréable. Elle sert dans de très nombreuses synthèses organiques, dans la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… réserve qu'ils ne soient pas exclus par les Notes de la Section ou du présent Chapitre, l'ensemble des machines et … ). Sont à considérer comme des machines ou des appareils au sens de la présente position, les dispositifs électriques … élémentaires (lampes, transformateurs, condensateurs, selfs, résistances, etc.) assurant leur fonction …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Classification opinions
… 1. Tasse en céramique et soucoupe en céramique , conditionnées … présenté dans un pot en verre. Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir … une machine à laver à usage domestique pour laver le linge selon un processus physique. Application des RGI 1 et 3 b). …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en … en une combinaison de ski c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même … non vulcanisé, notamment les plaques et les bandes de section autre que carrée ou rectangulaire, généralement … de roulement des pneumatiques et se présentant en bandes de section sensiblement trapézoïdale. B) Les tubes en …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
Explanatory notes
… soient suffisamment imprégnés de sucre pour que leur conservation soit assurée. Les principaux produits confits au … produits égouttés dans un sirop de saccharose qui donne, en séchant, un revêtement mince et brillant. Les produits … Restent toutefois compris dans le Chapitre 8 les fruits secs (dattes, pruneaux, etc.) même si de faibles quantités …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en …
Explanatory notes
… de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée de deux ou plusieurs fils de fer ou d'acier ou de … de matières plastiques, etc. Les câbles sont normalement de section ronde, mais la position couvre également ceux de … , telles que crochets, porte‑mousquetons, anneaux, cosses, serre‑câbles, attache‑câbles, tourets, etc. ( à condition …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, …