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Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… pour activer une cartouche contenant un tampon poreux imprégné de nicotine. La nicotine est alors libérée et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… 6. Adoption : 2010 … 2. Ecran tactile résistif transparent (dimensions (L x l x H) : 325 x 245 x 2 mm), comportant deux …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… pharmaceutique, de l’eau et d’autres ingrédients de qualité alimentaire, notamment des fibres d’eucalyptus et de pin, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… « choc thermique » et on utilise un séparateur quark pour éliminer le lactosérum. En outre, un procédé de lissage est …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Section XI

Explanatory notes

… les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5.000 décitex;                    … 2°) sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile (sur …

Legal note

… les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5.000 décitex;                    … 2°) sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile (sur …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

…          c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33); … les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la …                    1)      grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés en surface (de …

Legal note

…          c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33); … les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la …                    1)      grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés en surface (de …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

…         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et … (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée. 10.‑ Au sens des … et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou …

Legal note

…         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et … (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée. 10.‑ Au sens des … et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, … (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou …

Legal note

… qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, … (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion … pharmaceutiques, c’est-à-dire les produits pharmaceutiques impropres à leur usage initial en raison, par exemple, du … les produits purs, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)   comme produits mélangés : …

Legal note

… n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion … pharmaceutiques, c’est-à-dire les produits pharmaceutiques impropres à leur usage initial en raison, par exemple, du … les produits purs, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)   comme produits mélangés : …

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