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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), … céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… des manches longues raglan et une encolure ronde moulante sans ouverture. Ce vêtement comporte des coudières de protection … à l'extrémité des manches. La base du vêtement est ourlée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
… Articles pour fêtes de Noël …
Classification opinions
… 1. Article pour fêtes en matières plastiques en forme de Père Noël , … de 3,6 W et d’une tension de sortie de 24 V. L'effet par source lumineuse est de 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. … un sapin et un bonhomme de neige. La maison présente une ouverture en forme de sapin. Le bonhomme de neige porte un …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Article d'habillement léger sans bretelles pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et … de fibres discontinues de polyester et 32 % de coton), sans ouverture. Il comporte des motifs décoratifs constitués de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Pantalon pour la pratique du paintball, conçu pour être porté pendant … extérieure en tissu (70 % de polyester et 30 % de nylon) recouverte d'un revêtement imperméable non perceptible à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Vêtement pour femme en étoffe de bonneterie (100 % polyester), muni de manches longues, de poches, d'un col et d'une ouverture complète sur le devant se fermant avec une … à partir d’une matière textile stratifiée comportant trois couches : une couche externe en étoffe de bonneterie 100 % …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non …
Explanatory notes
… que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non … classés au Chapitre 70 , les éléments n'ayant reçu d'autres ouvraisons que celles antérieures au polissage. D) Les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… en tissu de polyester, comportant un col et des poches. Il couvre le corps jusqu’à mi-cuisses et possède une ouverture complète sur le devant qui se ferme, droite sur …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74
… Autres, pour sols mosaïques …
Classification opinions
… 1. Panneaux pour paquets en chêne, dits «panneaux-mosaïque», composés de … la pose en l'état. Adoption : 1962 A Vue d'ensemble B Vue (coupe) d'un panneau isolé légèrement cintré pour les besoins de la démonstration C planchettes D papier …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …