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Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… ou les préparations sont exclus de cette position. Les sucs et extraits végétaux, tels que le suc desséché de … la plante du pavot ( Papaver somniferum ), par extraction suivie d’une purification, contenant au moins 50 % en poids …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… courroies sont cependant formées de plusieurs de ces tissus superposés et assemblés par collage, couture ou autrement. … fréquemment leurs lisières renforcées, afin de retarder l'usure : parfois l'une de leurs faces (celle qui est destinée … à la présente position lorsque leur épaisseur est égale ou supérieure à 3 mm (qu'elles soient alors présentées en …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… dans le présent Sous-Chapitre est basé uniquement sur la nature des objets obtenus (briques, tuiles, appareils … la cuisson même de la pâte, ce qui la rend solidaire de son support. Les porcelaines tendres contiennent moins … céramiques , autres que les porcelaines sont notamment les suivants : A)    Les poteries à pâte poreuse qui, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre 2208.50 ‑ Gin et genièvre 2208.60 - Vodka 2208.70 - … aromatiques secondaires (esters, aldéhydes, acides, alcools supérieurs (volatils), etc.) inhérents à la nature même des … de spiritueux distillés, avec un ou plusieurs des produits suivants : fruits, fleurs ou autres parties de plantes, …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… c'est la façon dont les fils de poil sont noués ou enroulés sur les fils de chaîne qui caractérise ce genre de tapis. … à faire le tour de chacun de ceux‑ci et à se dresser à la surface du tapis (Fig. 1). Fig. 1 2)    Le noeud de Séné (ou … autour d'un fil de chaîne, puis passé sous un fil de chaîne suivant, de manière que ses deux extrémités se dressent à la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… a)    la veste ou le veston conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans dispositif de fermeture ou sont munis … est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… très variée et se présentent habituellement sous les formes suivantes : 1) Déchets et débris obtenus au cours de la … devenus définitivement inutilisables en tant que tels par suite de bris, de découpage, d'usure ou d'autres motifs, … ferrailles sont généralement préparées selon les procédés suivants, afin de les adapter aux dimensions et qualités …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… à base de tartrate double de potassium et de sodium ou de sucre interverti. Ces produits sont versés sur la face préalablement nettoyée du verre à recouvrir. La … de fer; miroirs pour la toilette, à main, à poser ou à suspendre; miroirs de poche ou de sacs à main, même avec …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… peut ensuite les meuler à la pierre ponce pour obtenir une surface veloutée.  Les cuirs et peaux traités de cette … et qui sont obtenues par un tannage partiel au formol suivi d'un tannage à l'huile semblable au chamoisage décrit … plastique d'une épaisseur excédant 0,15 mm, mais égale ou supérieure à la moitié de l'épaisseur totale relèvent du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… seul train de roues, la partie avant du véhicule reposant sur la plateforme du véhicule tracteur auquel elle est … de chemin de fer.       ij)   Les remorques à plate‑forme surbaissée et rampes d'accès pour le transport du matériel … notamment au transport des personnes dans les régions subarctiques. Sont, par contre, exclus de la présente …