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Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… de faibles quantités de retardateurs. Pour certains besoins spéciaux, le gypse est complètement débarrassé de son eau et … 2) Le plâtre additionné de matière colorante. 3) Le plâtre spécialement calciné ou finement broyé pour l'art dentaire, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… même avec col amovible, chemises de soirée, chemises de sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre … et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… automatiquement au contact de l'eau et qui servent au transport des naufragés.   11)  Les engins flottants conçus … par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif extérieur (engin de levage) ( n° 84.79 , …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… Les ceintures porte‑jarretelles, ceintures hygiéniques, suspensoirs, bretelles, jarretelles, jarretières, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces … ils sont utilisés à des fins d'emballage, de stockage, de transport et de manipulation des matières sèches fluides. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… et carabines . 4)     Autres armes et appareils de guerre spéciaux , tels que canons et tubes lance‑fusées autres que … un liquide enflammé) à l'exclusion des lance‑flammes spéciaux pour la destruction des mauvaises herbes ( n° 84.24 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives … pour ouvrir leur coquille ou pour les stabiliser avant leur transport ou leur congélation ( n° 03.07 ). …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… de feuilles de papier, indiquant le jour de l'année et disposées par ordre chronologique sous forme de blocs à … destinés à être fixés sur des supports en carton ou disposés sur un support de matière plus durable permettant …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… atteindre 20 cm, sont parallèles et donnent au fil un aspect soyeux régulier et assez brillant; ce sont ces … pas la tenue ni la régularité des fils de schappe; leur aspect est, d'autre part, plutôt mat que brillant. Les fils …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… de cette sous-position, le terme carbone libre désigne des espèces de carbone telles que le graphite, le carbone …

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