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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 … 1. Aspirateur de matières sèches ou … de matières plastiques, etc.) et des matières liquides. Adoption : 1999 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… Les mélanges de tourbe avec du sable ou de l'argile, dont le caractère essentiel est conféré par la tourbe, sont … , traitées en vue de leur utilisation comme textiles, qui doivent être classées dans la Section XI . b)    Les pots à …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure farineuse; 2)    Le froment (blé) … une couleur allant du jaune ambré au brun et présente d'ordinaire une cassure vitreuse d'aspect translucide et …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… ou autrement extraite, elle relève du n° 15.01 . La graisse d'oie ou d'autres volailles des espèces domestiques ou sauvages, non fondue ni autrement extraite, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… (dicyandiamide) 2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire … . 17)  La tricyanotriméthylamine . 18)  Intermédiaire de la méthadone (DCI) — voir la liste figurant à la fin du …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… repris au n° 67.03 , les cheveux, autres que les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, … ou préparés pour servir à la fabrication de postiches ou d'ouvrages, ainsi que les cheveux simplement remis dans le …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… formant une scorie, surnagent sur la matte. Les mattes sont donc constituées essentiellement de sulfures de cuivre et de … produire la matte cuivreuse.        Le cuivre de cément ne doit pas toutefois être confondu avec la poudre de cuivre du …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… sur des rayonnages, tables et autres meubles. Le matériel dont il s'agit s'entend d'articles des types habituellement … le classement de la correspondance, des fiches et autres documents, ainsi que des articles en métal servant au …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… de tuyauterie en nickel, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines et d'appareils ( Section XVI ). …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… de voitures pour voies ferrées ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans …