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Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… froide, à l'eau chaude ou à la vapeur (c'est le cas, en particulier, des tomates, du cassis ou de certains légumes … requises pour être rangés dans la présente position, en particulier celle relative à l'équilibre des différents …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… à être utilisées, soit en l'état, soit après traitement (cuisson, dissolution ou ébullition dans l'eau ou le lait, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… à un degré moindre. 2)  Les clous, fleurs du giroflier, cueillies avant l'épanouissement et séchées ensuite au soleil. 3)  Les griffes, queues ou pédoncules brisés de girofle. Ce sont de petites branches, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la … a)    Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n°  …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans … Les bateaux de pêche susceptibles d'être utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison touristique, sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… Le carbonate de calcium sous forme de poudre dont les particules sont enrobées d'une pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, par …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… Les pommes de terre (frites) entièremen t ou partiellement cuites dans l'huile, puis congelées. 2)    Le maïs doux en … ou en grains , les carottes , les pois, etc., congelés même précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 ‑ ‑ Dindes et dindons 0105.13 ‑ ‑ Canards … - Autres : 0105.94 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte …

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