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1812 résultats pour "art"

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… . * *    * Sont exclus de la présente position : a)    Les articles des n°s 85.17 ou 85.25 . b)    Les véhicules …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… 8510.20 ‑ Tondeuses 8510.30 ‑ Appareils à épiler 8510.90 ‑ Parties La présente position couvre les rasoirs et les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… une roche compacte, formée de petits cristaux durs et de particules de mica. Il est souvent importé en roches, car il … comme pierres gemmes ( n ° 71.03 ). c)     Les abrasifs artificiels, tels que le corindon artificiel ( n ° 28.18 ) …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… végétales reprises ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 (fibres de kapok ou d'istle, par … comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section … fabrication de tissus que pour coudre des chaussures, des articles de bourrellerie ou de sellerie, etc.         Les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… d’isolation électrique et pour la fabrication de divers articles ménagers, de jouets, etc. Le polyéthylène haute … additif. Il est utilisé pour fabriquer un grand nombre d’articles, moulés par soufflage et moulés par injection, des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… 8406.82 - - D'une puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur … vitesses de rotation fournies par ces engins les rendent particulièrement propres à actionner directement des … d'eau, sont également classées dans la présente position. PARTIES Sont rangés ici les dispositifs régulateurs, organes …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… précieux) présentés séparément relèvent du n° 84.23 . La plupart des balances de l'espèce, conçues pour effectuer des … Elles sont fréquemment logées dans une cage entièrement ou partiellement en verre ou en matières plastiques afin d'être … Par contre, les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, conçus pour des appareils de cette …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… terpéniques, qui sont de nature à altérer leur arôme. La plupart d'entre elles sont volatiles et ne tachent le papier …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… 8432.80 - Autres machines, appareils et engins 8432.90 - Parties La présente position groupe, quel que soit leur mode … par rangées soit sur un bâti horizontal, rigide ou articulé, soit sur un tambour ou des rouleaux tournants … de raccourcir les tiges ou rejets, développés à l’excès. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au …

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