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Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l’exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) … compteurs de points à boules ou à curseur, etc., à l'exclusion des totalisateurs de points à rouleaux et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… utilisé en pharmacie. Le soufre précipité repris ici est exclusivement obtenu par précipitation d'une solution de sulfure ou d'un polysulfure alcalin ou … outre, un antiseptique très actif, employé en médecine pour l'usage interne. Bien qu'ils présentent parfois un degré de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… les parties d'appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion : a)    Des parties et fournitures visées à la … etc.). Les cadrans peuvent porter des chiffres ou des index lumineux. Les cadrans sont fixés à la platine (ou, le cas … ou plaqué, parfois en or ou encore en os. Les aiguilles lumineuses comportent des jours remplis d'une composition à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… non aromatiques. 2707.10 ‑ Benzol (benzène) 2707.20 ‑ Toluol (toluène) 2707.30 ‑ Xylol (xylènes) 2707.40 ‑ Naphtalène … mélanges d’hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… par exemple) même modifiées ou les résines naturelles en solution ou en dispersion, dans un milieu aqueux ou non … ou de gommes naturelles constitués principalement par des solutions ou dispersions de gommes ou de résines naturelles … vernis bitumineux et certains mélanges du n° 27.15, voir l'exclusion e) des Notes explicatives de cette position.) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… ici : I.- PALANS Les palans sont des mécanismes de levage, plus ou moins complexes, combinant un système de poulies … sont soulevées au moyen d'une chaîne à crochet embrayée sur l'une des poulies munie de reliefs appropriés (poulies à … Les simples poulies à moufles, composées de deux ou plusieurs poulies folles juxtaposées dans une même chape à …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… plante dont il existe nombre d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est le Linum usitatissimum . Les fibres de lin sont contenues dans le liber de la tige où elles sont agglutinées en faisceaux par une matière pectique. Afin de … La cotonnisation consiste à traiter le lin brut par une solution bouillante de soude caustique, puis à l'imprégner …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… ou acidifiants (y compris les sels de fonte), d'une ou plusieurs espèces de fromages et d'un ou plusieurs des … de fromage. Les fromages qui sont enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits, restent compris dans la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… parfois aussi (montres de poche) pour la cuvette et la lunette. 2)   Le pendant , soudé à la carrure, avec l' … partie qui porte le verre, la bordure chargée de maintenir celui‑ci étant plus spécialement appelée rehaut . 5)   Le … lépine a un seul fond, la montre savonnette en a deux, dont l'un, le couvercle , protège le verre). Les boîtes pour …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… n'en demeurent pas moins comprises ici. Le fond fait, le plus souvent, partie de la broderie terminée; mais dans le … machine, comportent deux fils à fonctions différenciées : l'un ( fil de broderie ) est le fil d'endroit et l'autre ( … qu'elles soient ou non sous forme d'articles finis prêts à l'usage, ainsi que les articles de broderie unitaires et …