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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur …
Explanatory notes
… en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur … n'excédant pas 0,2 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), …
Explanatory notes
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), … carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou … reproduction qu'ils mettent en oeuvre, être rangés en deux catégories : A.‑ PAPIERS REPRODUISANT LE DOCUMENT ORIGINAL …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; …
Explanatory notes
… sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; … A) Les pellicules photographiques en rouleaux, en toutes matières autres que le papier, le carton ou les textiles . … Ces articles sont composés d'un film sensibilisé en toutes matières telles que acétate de cellulose, poly(éthylène …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux …
Explanatory notes
… de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux … ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 … être placé sur des rayonnages, tables et autres meubles. Le matériel dont il s'agit s'entend d'articles des types …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
Explanatory notes
… tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. Cette position ne comprend pas les encres ou … même présentées sous forme solide (en tablettes ou en bâtons, par exemple) et les autres produits du n° 32.15 , ni …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, …