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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13

Classification opinions

… par batterie , composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash et un microprocesseur sous forme de circuits … à cristaux liquides, un microphone, un tuner permettant de recevoir des émissions radiophoniques et des touches de … fichiers (grâce à un port parallèle ou USB). Sa capacité de mémoire varie généralement entre 32 et 64 Mo. Application …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… les épaules nues et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article, susceptible d'être porté à même le … la partie supérieure permettant de le maintenir serré à la poitrine. Cet article n'a pas de fonction de soutien. … motifs décoratifs constitués de volants ondulants sous la poitrine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

Classification opinions

… pour le câblage. A l’importation, ils sont prêts à l’emploi et sont présentés sans le matériel de fixation. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée , utilisé dans le traitement des déficiences … qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir le 17ß-estradiol; 2°) une petite poche à partir de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… longitudinal; - un renfort longitudinal et une serrure 3 points; - des joints hermétiques; - un précadre de renforcement en forme d’oméga (Ω) (charpente); - un panneau intérieur en bois; - des profilés d’assemblage du panneau d’acier …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… » dans un sachet en matières plastiques scellé, d'un poids net de 280 g, le salami et le fromage étant séparés … de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et sont destinés à être utilisés … séparément dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. Adoption : 2015 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé comme source de nicotine de … qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir la nicotine; 2°) une petite poche à partir de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… 1. Pièces de bois d'épicéa, de pin ou de sapin (bois tendre) percées de trous et utilisées comme poutres … pour constituer la charpente d'une maison. Elles sont en bois massif et ont une section rectangulaire dont les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… arbres à cardan entre le moteur et les deux essieux et de trois systèmes de freinage. Le véhicule possède une cabine … conçue pour les opérations de soudage électrique des voies ferrées, et un générateur. On peut le faire circuler sur voies ferrées (à une vitesse maximale de 47 km/h), ainsi que …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… du corps, des bretelles et une ceinture rembourrées, un point d'ancrage, des harnais de sécurité, un coussinet amovible pour protéger le visage de l'enfant, des poignées et des poches de rangement. Il est conçu pour … 3 b) et 6. Adoption : 2016 … 8. Porte-bébé (extérieur 100 % toile de coton et doublure 100 % coton satiné), consistant …