Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente destinée à rendre le papier lavable ou … ou partiellement recouverts sur l'endroit de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées. Certains de … Bordures et frises qui sont des bandes de papier étroites, traitées comme ci‑dessus (gaufrées, imprimées de motifs, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… (+). ‑ Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour … et marchepieds, escabeaux à gradins (sorte de marchepieds), tréteaux, supports de noyaux de fonderie ( à l'exclusion des … ). 2) Les articles en fil, tels que pièges, collets, trappes, souricières, nasses, liens à fourrages, à gerbes et …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… pour pompes et les moules, les manchons pour machines à traire, les articles de robinetterie, ainsi que les autres … que les autres parties et accessoires pour le matériel de transport de la Section XVII. 11) Les plaques, feuilles et … tournés, assemblés par collage ou par couture ou autrement travaillés. 12) Les emplâtres de forme carrée ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …
Explanatory notes
… 84.25 ‑ Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. ‑ … divers, ou bien pour être montés sur des engins de transport de la Section XVII, sont applicables mutatis … position. Toutefois, si un treuil constitue l'équipement de travail normal d'un tracteur, l'ensemble (tracteur et …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… suivants à usages techniques : 1) Les courroies (de transmission, transporteuses, etc.) de toutes sections, même tressées, pour machines, présentées terminées ou en longueur …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… autres que les céleris‑raves - Champignons et truffes : 0709.51 - - Champignons du genre Agaricus 0709.52 … ‑ ‑ Shiitake ( Lentinus edodes ) 0709.55 ‑ ‑ Matsutake ( Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma …Section XV > Chapitre 72 > Position 7229
… Fils en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.17 …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). … Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires ou …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Classification opinions
… , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est … de gaz. Les cylindres ne sont pas soudés ni attachés entre eux de façon permanente, mais insérés dans un cadre … les mêmes dimensions qu'un conteneur ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre présente également des …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant …