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Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… de tailleurs (constituées, en réalité, par de la stéatite). Cette position ne couvre pas  : a)    La craie brute ( … ( n° 30.04 ). c)     Les crayons pour le maquillage ou la toilette (crayons pour sourcils, crayons hémostatiques, par …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… forme carrée ou rectangulaire, les bouées de sauvetage, les flotteurs pour filets de pêche, les descentes de bain, les … et engins sportifs et leurs parties, en particulier les flotteurs pour la pêche à la ligne ( Chapitre 95 ). ° °   ° …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres 3815.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations propres à initier … de matières céramiques. Les catalyseurs Ziegler ou Ziegler-Natta supportés sont des exemples de catalyseurs supportés . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… laminés ou forgés. Parmi les alliages mères relevant de cette position, on peut citer : les alliages de cuivre à … masses ( blocks ou cakes ) aisément fractionnables, de baguettes cassantes ou de grenailles et ils ont l'aspect de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… munis d'un dispositif de levage. Les chariots de cette position comprennent notamment les engins suivants : … et coulissant le long d'un support vertical; ils permettent d'élever de quelques mètres les sacs, caisses, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… à des proportions variables de matières minérales inertes. Cette position couvre également : 1)    Les schistes … ainsi que pour des raisons de sécurité. Les produits de cette position sont utilisés pour le revêtement des routes, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… noir ou comme poivre blanc. Le poivre noir résulte de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, qui sont … ou pulvérisés .        Les piments du genre Capsicum se rattachent généralement aux espèces Capsicum frutescens ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… en forme ou à agrandir les chaussures. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du … (voir la Note 3 du présent Chapitre). Sont exclus de cette position : a)      Les bois ronds simplement dégrossis …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… à empêcher la putréfaction; ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de … permet de conserver les cuirs et peaux. Sont exclus de cette position : a)    Les peaux comestibles non cuites …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… ils ne seraient pas utilisés comme engrais . Par contre, cette position ne comprend pas d'autres produits phosphatés … de ceux effectivement utilisés comme engrais . Pourvu que cette condition soit respectée, les mélanges peuvent se …

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