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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS La présente position couvre uniquement les sucres chimiquement …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets …
Explanatory notes
… pas repris plus spécifiquement dans les deux positions précédentes ou dans une autre position quelconque de la … L'expression machines et appareils de bureau doit être prise dans un sens très large. Sous réserve des exceptions signalées ci-après à propos des duplicateurs, elle couvre non seulement les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …
Explanatory notes
… des traverses ou supports similaires. Ces assemblages se présentent généralement sous forme de croisements, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, …
Explanatory notes
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, … ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente position couvre : A) Les peaux et autres parties … de teinture, de frisage ou de gaufrage. B) Même s'ils proviennent de matières premières brutes ou simplement …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …