… Les articles neufs comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., ainsi que les articles de présentation ou … le mode d'emballage est moins soigné que celui qu'il est coutume d'adopter habituellement pour les expéditions d'articles neufs. * * …
… position comprend : 1) Le soufre minéral brut à l'état naturel (soufre natif), même enrichi par des procédés … au moyen de vapeur d'eau surchauffée injectée par des tubes plongés dans le forage du puits (procédé Frasch), etc. … ou bien être broyé après solidification. 6) Les soufres triturés, qui sont des soufres (impurs ou raffinés) amenés à …
… n°s 48.02 ou 48.03. ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 … de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé … papiers et cartons Kraft sont les papiers et cartons pour couverture dits Kraftliner, les papiers Kraft pour sacs de …
… exclusivement (+). - Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non … dans la présente position : A. Les composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non … qui se prépare en distillant le son obtenu par la mouture des céréales ou les balles florales de celles-ci …
… les marchepieds, les réservoirs à eau de tenders. 11) Les tuyaux munis de leurs têtes d'accouplement pour le chauffage … les tôles et autres éléments constitutifs de caisses, les tubes et tuyaux, etc., en métaux communs, lorsque l'ouvraison qu'ils …
… fibreuses et de matières protéiques. Ils se présentent habituellement sous forme de pellets ou de semoules et … tels que les eaux de trempe de maïs, servent de milieux de culture pour la fabrication de certains antibiotiques, de … elles relèvent du n° 23.09 . C) Les bagasses , résidu constitué par les parties fibreuses de la canne à sucre, …
… relève du n° 25.30 . Le castoréum est une substance de nature résineuse, brune, rougeâtre ou jaunâtre, d'une saveur … nom, est une matière résineuse, de consistance pâteuse et onctueuse, de couleur fauve ou brune, possédant une odeur … generis extrêmement forte qui se rapproche de celle du musc naturel. Le musc , sécrété par une espèce de chevrotin, est …
… faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles … d'appareils, à l'exclusion , par conséquent, d'objets constituant eux‑mêmes des articles nettement individualisés, …
