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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend … 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS GENERALES Les produits … visées dans les Chapitres précédents de la Nomenclature. On peut les répartir en quatre grandes catégories : A) L'eau, …

Legal note

… et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend … les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… machine se compose des éléments suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, des cylindres de cintrage et de … : 2001 A Section transversale des feuillards a diverses étapes du centrage B Premier cylindre de formage C Dernier …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… de la tête et un levier de commande en forme de gâchette permettant de déclencher le mécanisme, utilisé pour … 2. Pinces à agrafer des boîtes en carton, en métal commun, permettant de fixer des agrafes par pression manuelle sur …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… motrices mais pouvant recevoir indifféremment divers équipements qui leur permettront, soit d'effectuer des travaux de la nature de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… feuille en matières plastiques également transparente, superposées et fixées ensemble, coulissant à l'intérieur … d'une gaine en carton, ouverte sur une des faces, permettant d'inscrire, à l'aide d'un crayon ou d'un stylet, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 … 1. Billets de passage pour le …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… à l'état sec, notamment) auxquelles sont unis, en petite quantité, des éléments artificiels (fleurs artificielles en matières textiles, imitations de pétales en fil de fer, par exemple), tous ces composants …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00

Classification opinions

… évacué, créant une isolation pratiquement sous vide qui empêche le transfert de chaleur par conduction ou … du corps de la bouteille, qui conservent au maximum la température. Application de la RGI 1. Adoption : 2015 …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… après fusion d'affinage. Après une nouvelle électrolyse, on peut obtenir de l'aluminium pratiquement pur. On obtient … Sa surface s'oxyde naturellement sous forme d'une mince pellicule protectrice. Cette couche naturelle peut être … par des traitements de vieillissement, traitements qui peuvent être suivis d'une trempe. Les principaux alliages …

Legal note

… Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée … uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… alternatif. L'unité est conçue en tant que dispositif permettant d'alimenter en courant électrique plusieurs … et est fournie avec des étriers de montage et des vis permettant à l'utilisateur de la fixer à l'intérieur d'une …

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