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Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… XV, qui ne répondent pas à la notion des machines et appareils (électriques ou non) de la Section XVI (voir ci‑après) et qui ne constituent pas des instruments du Chapitre … (lames de scies notamment), ce qu'il est convenu d'appeler l'outillage à main, c'est‑à‑dire les objets utilisés …

Legal note

… pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou … 2.‑  Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des … n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);          l)   les … l'expression vêtements et accessoires du vêtement s'applique notamment aux gants, mitaines et moufles (y compris … En sont toutefois exclus certains ouvrages mentionnés ci‑après dans les Notes explicatives afférentes aux diverses …

Legal note

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et … k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);          l)   les … l'expression vêtements et accessoires du vêtement s'applique notamment aux gants, mitaines et moufles (y compris …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le … arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, vitres … et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du … arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, vitres … et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres … humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de … Les déchets de poissons et les rogues de morue servant d'appât pour la pêche ( n° 05.11 ). d)    Les farines, poudres …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du … humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires … interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les … non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et … interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les … non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);        c)   les instruments et …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres … fins, relèvent de ces positions dans les seuls cas ci‑après : a)    Lorsqu'ils sont présentés dans un … flacon dont le bouchon serait muni du pinceau destiné à l'application du vernis). Ce Chapitre ne comprend pas  : a)    …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines … c)   les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. … obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires … Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées … Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. CONSIDERATIONS …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées … Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). … Ces différents procédés sont parfois combinés.  On appelle hongroyage le tannage des gros cuirs à l'aide d'un … entend les cuirs et les peaux ayant été tannés ou préparés après tannage. Par " cuir en croûte " on entend le cuir …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et … le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). … d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, … de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des … poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des … aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les produits à base de farines, … poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent … des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;        f)   les savons et … du dépassement de leur date de péremption;        l)   les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments … des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;        f)   les savons et … du dépassement de leur date de péremption;        l)   les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, …

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