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Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ) préparés ou conservés à l’eau salée et à l’acide ascorbique, présentant … et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… pourvu d'une poignée (formée par la jointure des ouvertures moulées pratiquées de chaque côté), et comportant … constitué de deux demi-coques en matière plastique moulée (couvercle et fond) reliées par une charnière métallique et … et muni d'une poignée (formée par la jointure des ouvertures moulées pratiquées dans les deux demi-coques). …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… sombres censées représenter le bacon, conditionné pour la vente au détail, composé de farine de froment (environ 55 … , présenté sous forme de petits ours et conditionné pour la vente au détail, composé de poudre de pommes de terre (31 % environ), d'huile végétale, d'amidon, d'amidon modifié, de sel, de sucre, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… concernant les marchandises destinées à y être emballées, recouvert d'une fine couche transparente de polyéthylène sur … concernant les marchandises destinées à y être emballées, recouvert sur cette même face d'une fine couche transparente … partie intérieure de l'emballage) d'une feuille d'aluminium recouverte d'une fine couche transparente de polyéthylène, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… Les cubes sont équipés de régulateurs de pression et de valves de contrôle de l'humidité ainsi que d'attaches … flottante assez importante mais il est généralement utilisé avec d'autres sous-assemblages pour former des structures … est garni de polystyrène expansé. Les sous-assemblages doivent être reliés entre eux pour former des structures …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… d'une pièce d'étoffe dans laquelle ont été pratiquées deux ouvertures pour laisser passer les jambes du bébé et d'une … L'armoire est conçue pour être accrochée à un mur ou montée verticalement sur une surface plane. Elle est destinée à … L'armoire est conçue pour être accrochée à un mur ou montée verticalement sur une surface plane. Elle est destinée à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… qu'un microprocesseur, la fonction des capteurs étant de surveiller la fabrication du produit et d'effectuer sur … 4°) une station de commande incluant un microprocesseur avec dispositif d'affichage vidéo et clavier; 5°) une … installé dans une armoire électrique et est utilisé dans diverses applications. Il se présente sous la forme d’un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… le moteur, d'une trémie d'alimentation comportant deux ouvertures et deux pistons destinés à pousser les légumes … commandant la « marche » et « l'arrêt ». Il est présenté avec un disque à trancher de 3 mm et un disque à râper moins … moyens ou petits morceaux. Elle comporte un kit de lame avec plateaux permettant d'ajuster l'épaisseur de coupe et …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un sachet en matières … restauration (pizzerias). Le salami « Pepperoni » présenté avec le fromage est classé séparément dans le n° 16.01. … consistance du produit. Le produit est conditionné pour la vente au détail dans un récipient en matières plastiques …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… de tabac C Cartouche D Batterie Fig. 2 : Capsule de tabac A Enveloppe de la capsule B Vapeur du tabac C Embout filtre D … de tabac est fabriqué à partir d'une poudre contenant divers types de tabacs, ainsi que des liants et des agents … la formation d'un aérosol. Le cylindre de tabac peut être enveloppé dans un papier d'aluminium colaminé. Le poids …

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