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Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… autres végétaux (y compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont exclus les semences, les fruits, ainsi …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… ou 51.07 , selon que la laine cardée ou la laine peignée prédomine en poids. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… armes peuvent être utilisées sans être épaulées, mais elles possèdent généralement une allonge pour la crosse. Sont, en …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… pas moins classées ici. La plupart des armes ci‑dessus possèdent une lame fixe, mais certains stylets et dagues ont …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… mutandis pour la présente position quant à sa portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… industriels tels que le savon. Raffinée, elle sert de succédané de l'huile de palmiste dans les produits …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… (ainsi que leurs parties) préparés ou conservés par des procédés non prévus dans la présente position (les crustacés …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ne doit toutefois pas modifier la structure interne du cotylédon. Les légumes à cosse secs de la présente position …

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