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Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… 28,5 cm de largeur et 25,5 cm de profondeur.  Un cordon d’alimentation relie le produit à un transformateur d’un … lumineuse est de 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, … en bouteilles en matières plastiques (d'une contenance allant de 75 ml à 5 l), présentée sous la forme d'un liquide … et odorant contenant un agent de surface quaternaire (di-alkyl ester de triéthanol ammonium méthyl sulfate, polymère …

Section VII

Explanatory notes

… en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et … comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même … pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1 de la Section. …

Legal note

… en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et … comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même … pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… 1. Casque de réalité virtuelle (casque RV) conçu pour être connecté et … connecteurs micro-USB pour assurer la connexion entre l'alimentation externe et le téléphone portable; - un capteur … de la tête de l'utilisateur; - un capteur de proximité pour allumer/éteindre l'écran du téléphone portable; - un pavé …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… 1. Solution de résine alkyde modifiée , contenant du white spirit (93,95 % en poids) et des résines alkydes (6,05 % en poids). Cette solution est conditionnée en fûts métalliques de 200 litres ou transportée en vrac. Elle est …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… accessoires de montage suivants : deux profilés latéraux en aluminium, deux rails supérieurs et inférieurs, des joints … d'étanchéité, des roulettes et deux petites poignées en métal. Une fois montés, les panneaux forment une cabine de … la paroi fixe. Une fois montés, les panneaux présentent l'allure d'un angle en verre, sans cadre, accroché au mur. Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… 1. Appareils récepteurs de télésignal conçus pour émettre un signal sonore (ou visuel) … récepteur spécifique afin d'en activer le dispositif de signalisation sonore (ou visuelle, le cas échéant). Ces …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… consistant en un boîtier métallique comportant une prise d'alimentation et 15 prises de courant alternatif. L'unité est conçue en tant que dispositif permettant d'alimenter en courant électrique plusieurs composants montés …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… lumière (LED), de type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de montage et … de la base en vue de connecter le module à une source d’alimentation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015   … dessin lumineuse, constituée par une table lumineuse à LED, alimentée par batterie, dont le boîtier est fabriqué en …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets …

Legal note

… 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets …

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