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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux … pot à tabac, briquet, sac à main, boîte à poudre, étui à cigarettes, porte‑mine, canne, etc.) est régi par les Règles … etc.) dont les oscillations sont entretenues à l'aide d'un circuit électronique . E)    Les appareils indépendants à …

Legal note

… en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux … ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). …

Section XV

Explanatory notes

… e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux … en autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme …

Legal note

… e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux … on entend par métaux communs  : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même … à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65;        …

Legal note

… des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même … à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65;        …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, … deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie …

Legal note

… la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, … deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        … complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, …

Legal note

… relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        … complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, … crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous‑positions des n°s  16.04 ou 16.05 sous …

Legal note

… Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, … crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous‑positions des n°s  16.04 ou 16.05 sous …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… perforés s’entendent des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte … chimico-mécanique et qui satisfont à l'une des conditions ci-après :        A)    Pour les papiers ou cartons d'un … b)      les bordures et frises, en papier, traité comme ci‑dessus, même en rouleaux, propres à la décoration des …

Legal note

… perforés s’entendent des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte … chimico-mécanique et qui satisfont à l'une des conditions ci-après :        A)    Pour les papiers ou cartons d'un … b)      les bordures et frises, en papier, traité comme ci‑dessus, même en rouleaux, propres à la décoration des …

Section VI

Explanatory notes

… que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra … exemples de produits présentés en assortiments, on peut citer les ciments et autres produits d'obturation dentaire du n ° …

Legal note

… que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, …      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, … de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en … les principaux procédés de fabrication du verre, on peut citer : A)   Le coulage (pour les glaces, par exemple). B)   …

Legal note

… optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, … de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art … par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi … à 96.06 ou 96.15, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en …

Legal note

… articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art … par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi … à 96.06 ou 96.15, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en …

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