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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou … 150 g/m 2 5603.94 - - D'un poids supérieur à 150 g/m 2 Les nontissés sont constitués d'un voile ou d'une nappe composés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton … position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne sont ni dénommés ni compris dans une autre partie de la …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, … OXYDES DE FER MICACES NATURELS Les terres reprises ici sont généralement des argiles existant naturellement en …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué … relèvent cependant du n ° 41.14 ), les tampons à polir les ongles, recouverts de peau de daim, ainsi que les parties …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.41
… De rayonne viscose …
Classification opinions
… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En caoutchouc alvéolaire … à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres … tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du présent …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés 4707.20 - Autres papiers ou cartons obtenus …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …