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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… 1. Epandeuse de sel et de sable pour le déneigement des routes … de réception, d’une trémie intermédiaire équipée d’une vis mélangeuse à triple pas et de bandes transporteuses.  Le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption … ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale … à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption … ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale … à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption … ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale … à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption … ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale … à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… sucre et d'œufs. Adoption : 1996 … 2. Produit alimentaire croustillant aromatisé au bacon , se présentant sous la forme de copeaux rectangulaires brun clair, légèrement ondulés et comportant trois rayures plus sombres censées représenter le bacon, conditionné pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… 1. L'acide nicotinique ("niacine") , également connu sous le nom de vitamine B3, est un composé organique de … (COOH) en position 3- (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption … ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale … à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… les Avis 3824.99/19 et 8543.70/5. Adoption : 2011   … 2. Diffuseurs d’huiles essentielles (sans nicotine et sans … un dispositif électronique jetable prérempli qui crée, sans combustion, de la vapeur à aspirer par la bouche et à … de glycérine et de substances aromatisantes, injectée jusqu’à saturation dans les pores de pierres minérales …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… indigestions. Adoption : 1998 … 4. Solution électrolytique aqueuse conditionnée pour la vente au détail en flacons en … matières colorantes et eau. Ce produit est à administrer sous forme de doses aux nourrissons et aux enfants, sans … de l'enfant et varie entre 2,5 ml et 15 ml à administrer jusqu'à huit fois par jour. Application des RGI 1 et 6. …

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