… et gilets de sauvetage 6307.90 ‑ Autres La présente position englobe les articles confectionnés en tout textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres …
… Images, gravures et photographies 4911.99 - - Autres Cette position comprend tous les articles imprimés (y compris les … Considérations générales), qui ne sont pas repris dans les positions précédentes de ce Chapitre. Les images, gravures …
… des effets décoratifs très variés. Ces tresses peuvent être juxtaposées et assemblées, par couture ou autrement, pour … On range ici notamment : a) Les bandes de formes diverses composées de deux ou plusieurs éléments retordus, reliés ou … utilisés en horticulture. c) Les claies ou panneaux en osier, etc., les panneaux de construction en matières à …
… de cette Note, l'expression ayant subi un laminage à chaud grossier se rapporte à des produits ayant subi une opération … leur conférant un aspect grossier. Relèvent de la présente position les blooms, les billettes, les ronds, les brames, … les largets, les produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ébauches pour …
… constituants, utilisés seuls ou en mélange. La présente position comprend également une catégorie de fibres appelées … un amas de fibres. Les laines minérales de la présente position se présentent, comme la laine de verre du n° 70.19, … toutefois de cette dernière, non seulement par leur composition chimique (voir la Note 4 du Chapitre 70), mais …
… Parmi les pendulettes et réveils, relèvent seuls de cette position les articles à mouvement autre que de montre. Les … de courant motrices émises par le pendule à chaque oscillation. Les horloges secondaires indiquant les heures … pourvues d'un électro‑aimant dont l'armature, rotative ou oscillante, entraîne le rouage et la minuterie; chaque …
… avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à nu. Ces … , instruments formés de deux petites pièces de bois, d'os ou d'ivoire, concaves en forme de coquilles, qui …
… de manioc 0714.20 ‑ Patates douces 0714.30 ‑ Ignames ( Dioscorea spp .) 0714.40 ‑ Colocases ( Colocasia spp .) 0714.50 ‑ Yautias ( Xanthosoma spp .) 0714.90 ‑ Autres Cette position comprend la moelle de sagoutier, ainsi que les …
… pouvant être utilisés pour la préparation d’aliments composés destinés aux animaux. 3) Eaux ammoniacales . … pour métaux utilisés pour la récupération des métaux ou des composés de métaux ( n° 26.20 ) et les déchets de liquides … types utilisés pour la récupération des métaux ou de leurs composés ( n° 26.20 ) et les déchets contenant …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
