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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… ( n° 84.41 ). d)    Les margeurs, plieuses et machines à numéroter les livrets (machines à signer), appareils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… appareils ou dispositifs électromagnétiques limitativement énumérés dans le libellé de la position, les aimants …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… Le beurre d'arachides , présenté sous forme d'une pâte obtenue par le broyage d'arachides grillées, même additionné …

Section V > Chapitre 27

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à nu. Ces instruments sont habituellement dénommés instruments …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… de pentaérythritol) ou d’une autre substance explosive contenue dans une gaine imperméable de matières textiles ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… position sont englobés les ouvrages en fer ou en acier obtenus par forgeage ou estampage, par découpage ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

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