… répondent aux conditions stipulées dans la Note 4 du Chapitre 40 et sont donc classés dans le Chapitre 40 en tant que caoutchouc synthétique. En ce qui … tasses, des gobelets, des touches de machine à écrire, des pièces de réfrigérateurs, des cuves de filtres à huile et …
… ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi … et articles similaires . 2) Les cravates, noeuds papillons et foulards cravates . 3) Les dessous de bras, … même en métal précieux ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, …
… à point de gaze sont définis dans la Note 3 du présent Chapitre. Dans les gazes simples, les fils de tour évoluent … en particulier, les tissus brochés ou les autres tissus des Chapitres 50 à 55 , les broderies, les dentelles, les tulles …
… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX … carbonique est ( CO) . Ne sont pas classés dans ce Sous-Chapitre les esters couverts par le libellé de positions postérieures du Chapitre. B. - SELS DES ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES …
… ou artificielles, y compris la fabrication des fils de papier à partir de rubans, à l'exception des véritables … ou artificielles, y compris la fabrication des fils de papier à partir de rubans, à l'exception des véritables … textiles en rubans, cordons, etc., immobilisées par des pinces durant l'action d'organes peigneurs divers garnis …
… (voir également les Considérations générales du présent Chapitre). Parmi les produits repris ici, on peut citer les … ( n° 73.13 ). b) Les agrafes ondulées ou biseautées, en pièces ou coupées de longueur, pour l’assemblage de pièces de bois ( n° 73.17 ). c) Les ébauches des …
… de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , pour la plupart, obtenus par … par exemple). Ils sont présentés enroulés en couronnes (à spires non rangées) ou en rouleaux ou bobines (à spires … et treillis, des clous, des câbles, des aiguilles et épingles, des outils, des ressorts, etc. Cette position ne …
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