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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2 > 9101.21
… A remontage automatique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2 > 9102.21
… A remontage automatique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.20
… A remontage automatique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1
… De montres …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.21
… Montagnes russes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.40
… Théâtres ambulants …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un siège à l'avant et une zone de chargement ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
… D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ …
Classification opinions
… portes, doté d'un hayon vitré, de deux sièges rabattables à l'avant, de points d'ancrage pour une banquette, d'emplacements pour des ceintures de sécurité, de cendriers et d'accoudoirs dans …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …