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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… le transport des matériaux ou la transmission de la force. Ces tissus, dont les largeurs sont très diverses, sont … de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, etc. Certaines courroies sont cependant formées de plusieurs de ces tissus superposés et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le …