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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la … communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles du … en toutes matières) et divers autres objets qui ne sont pas repris dans d’autres positions de la Nomenclature. Les …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la … communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles du …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … de tapis confectionnés (bordés, doublés, munis de franges, assemblés, etc.), par exemple de carpettes (c'est‑à‑dire de … au milieu du plancher des pièces ou sur un escalier), de passages ou de couloirs, de descentes d'escaliers, de …

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… à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant … contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, ainsi que des préparations … 19.01 . d) Des céréales soufflées ou grillées ne contenant pas plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… ailleurs Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les … ayant subi une simple préparation, qui ne sont généralement pas destinées à l'alimentation ( exception faite de certains … ( Chapitre 3 ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux sont classées dans le Chapitre 16 .) c) Les nageoires, têtes, …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les pâtes … le lin, la ramie, le jute, le chanvre, le sisal, les bagasses de cannes à sucre, le bambou, les roseaux et … très importantes : textiles artificiels, matières plastiques, vernis, explosifs, aliments pour le bétail, etc. …

Legal note

… de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. …

Section II

Explanatory notes

… par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

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… par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section IV

Explanatory notes

… par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la …

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… aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins …

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… véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Explanatory notes

… b)   Enzymes dont la molécule se compose d'une protéine associée à un composé non protéique de faible poids … un ion métallique (par exemple, le cuivre dans l'oxydase d'ascorbate, le zinc dans la phosphatase alcaline du placenta … de moisissures et principalement des genres Rhizopus ou Aspergillus .       Leur pouvoir de liquéfaction, tout en …