… de cette position sont principalement destinés aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres …
… au moment de l'utilisation, sont rangés ici, pour autant qu'ils présentent le caractère essentiel d'articles imprimés … autres imprimés comportant un texte, une notice, etc. sur lesquels des renseignements doivent être indiqués (date et … 48.21 et les produits en papier imprimé du Chapitre 48 sur lesquels l'impression de caractères ou d'images ne présente …
… Sont compris ici les électro‑aimants, certains autres appareils ou dispositifs électromagnétiques limitativement … qui peuvent être utilisées comme force attractive ou répulsive. 2) Aimants permanents et articles destinés à … qui sont présentés en même temps que les machines, appareils, instruments, jeux ou jouets auxquels ils sont …
… 2530.20 ‑ Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) 2530.90 ‑ Autres A.‑ TERRES COLORANTES, MEME … ou rognons (de dimensions excédant rarement 30 cm de côté), auxquels on fait subir, sur les lieux d'origine ‑ notamment …
… pour broyeurs 7326.19 ‑ ‑ Autres 7326.20 ‑ Ouvrages en fils de fer ou d'acier 7326.90 ‑ Autres Dans cette position … tuteurs pour plantations, raidisseurs et tendeurs pour fils de clôture, tuiles ( à l'exclusion de celles utilisées … servant à fixer les tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, etc., colliers et brides de …
… (au jeu) restent classés ici, même si par ailleurs ils peuvent réunir les conditions de la Note 6 A) du … de jeu, manettes de commande de jeu, volants, par exemple) s’ils satisfont aux conditions de la Note 3 du présent …
… facilement déplacés, ainsi que certains récipients fixes. Lorsqu'ils sont de grandes dimensions, les récipients de … sont utilisés pour le transport et l'emballage de produits, tels que goudron, huiles végétales ou minérales, lait, … biscuits, thé, confiseries, etc.) ou d'autres produits, tels que tabacs, cigarettes, cigares et médicaments. Les …
… aussi l'extraire des laines en suint au moyen de solvants volatils (disulfure de carbone, etc.). Comme elle ne … une grande quantité d'eau en se transformant en une émulsion de consistance pâteuse, connue sous le nom de … utilisée pour préparer des lubrifiants, des huiles émulsifiables ou des apprêts. Hydratée ou émulsionnée, la …
… (phénylpropane-2-one) 2914.39 - - Autres 2914.40 ‑ Cétones-alcools et cétones-aldéhydes 2914.50 ‑ Cétones‑phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées … précurseurs figurant à la fin du Chapitre 29). B. ‑ CETONES‑ALCOOLS Ce sont des composés qui, dans leurs molécules, …
… inférieure à 99,5° (voir la Note 1 de sous‑positions). Ils sont généralement destinés à subir des traitements afin … sont obtenus par traitement complémentaire du sucre brut. Ils se présentent généralement sous la forme de cristaux … ou de betterave ne relèvent de la présente position que s'ils sont présentés à l'état solide (même sous forme de …
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