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Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles               - Slips et culottes : 6108.21 - - De coton 6108.22 - - De fibres … savoir, les combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de corps) et chemises …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… du produit minéral entraînant la désagrégation des particules constituantes et permettant, en raison des différences de dimension de ces particules, d'éliminer, par simple tamisage, une partie de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… couvre aussi les remorques de tramways et les voitures de funiculaires. On y range notamment : 1)    Les voitures à … salles de jeux, salles de danse, etc. 2)    Les voitures de funiculaires. 3)    Les remorques pour tramways. 4)    Les …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . … . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… bassins de pieds, éviers, lavabos, fontaines lave‑mains, cuvettes, porte‑savons, porte‑éponges, bassins pour douches … hygiéniques, urinaux et bassins de lit, vases de nuit, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse même équipés de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… d'amarrage, les gargouilles et gouttières de toitures, les cuvelages de mines, les billes et boulets pour broyeurs, les … 83.06 ) et les bouteilles (potiches) pour le transport du mercure. La présente position ne couvre pas les ouvrages …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… et parties de machines ou d'appareils ( Section XVI en particulier) ou de véhicules ( Section XVII ). …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties … (par exemple, les lunettes spéciales utilisées par les oculistes pour l'examen de la vue, du n° 90.18 ). …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . … . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . … . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …