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Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… soit sans apport de métal, par étincelage, résistance ou induction électriques, soit à l'arc électrique immergé avec … associée à du bitume, par exemple. La présente position comprend, en particulier, les tubes pour oléoducs ou … solides, les tubes pour pieux et poteaux ainsi que les conduites forcées, livrées généralement frettées. * *    * …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Tous les … Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d’étoffe cousue dans la couture) d’une étoffe … séparément. Toutefois, au sens de la présente position, on entend par ensemble pour femmes ou fillettes un assortiment …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… premières qui entrent dans la composition de ce verre sont fondues dans un four. Le verre à l'état pâteux sort du four … surface liquide qu'elles conservent par la suite. Avant d'atteindre l'extrémité du bain, le verre est refroidi à la …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… par traitement des peaux, des cartilages, des os, des tendons ou des matières animales similaires, ordinairement … le vin ou la bière.  On les emploie également dans les industries textiles, en papeterie, dans les arts graphiques … gélatine non durcis, moulés ou taillés. B)   Cette position comprend également les dérivés des gélatines , par exemple …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… de malt). 3)     les caramels, les cachous, le nougat, les fondants, les dragées, les rahat loukoum. 4)     le … avec ou sans aromatisant, servant à fabriquer des fondants, à garnir intérieurement des bonbons ou des …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… d'argent, les parties, en platine, d'appareils pour les industries chimiques, les contacts électriques en argent, en …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… porcelaine 6913.90 - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique essentiellement … et sujets analogues manifestement destinés à recevoir une pendule ou une pendulette ( Chapitre 91 ). f)     Luminaires et appareils …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… repris ailleurs, tels que les toiles, treillis, tôles et bandes déployées du n° 73.14. Sont également considérés …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… points noués ou enroulés sont constitués par une chaîne de fond tendue et par des fils de poil qui sont soit noués, … du tapis une série de tels noeuds ou points juxtaposés, indépendants les uns des autres et masquant le plancher. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… 6112.49 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : A)   Les survêtements de sport (trainings) qui … ou légèrement en dessous, muni de manches longues, avec bandes élastiques, bords côtes (ceintures côtelées), …

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