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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de … 4 de sous-positions du Chapitre 27). Adoption : 1962 … 3. Distillats lourds, combustibles liquides, fioul 100 , …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… constitué de deux bouteilles munies d'un bouchon à vis, de gobelets à visser sur le dessus des bouteilles, de tubes ou … ouverture garnie de lames, à travers laquelle on jette les déchets, et d'une anse. Cet article est destiné à la collecte des déchets hospitaliers piquants, pointus ou tranchants (aiguilles, bistouris, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… électrique par surface des matières contenues dans des fûts, réservoirs, canalisations, etc., dont l'élément … conçus soit pour recevoir les fûts, réservoirs et autres contenants à chauffer, soit pour être fixés autour de ces … Avis 8419.89/2 et 8516.80/1. Adoption : 1965 … 2. Manchons chauffants constitués essentiellement par une surface …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… transistors sont désactivés et plusieurs électrodes. Ces éléments sont connectés entre eux au moyen de fils … le transistor est désactivé, et plusieurs électrodes. Ces éléments sont connectés entre eux au moyen de fils …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… avec des aiguilles pour phlébotomie et des porte-tubes produits par le même fabricant. Ces tubes ont un intérieur … Les additifs chimiques agissent, par exemple, en tant qu'agents de coagulation (acide éthylènediaminetétracétique … avec des aiguilles pour phlébotomie et des porte-tubes produits par le même fabricant. Ces tubes ont un intérieur …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… de fixer un support brûleur dans lequel seront placés trois récipients contenant le combustible (sous forme de gel, par … utilisé dans les établissements où sont servis des repas buffets (hôtels notamment) pour maintenir les aliments au chaud selon le procédé bain-marie (l'eau chaude, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… de chargement : 50 kg) pour le stockage et la protection d'effets personnels, comme du matériel de ski, de camping, … de chargement : 50 kg) pour le stockage et la protection d'effets personnels, comme du matériel de camping, des … cellule de camping du type pop-top est entièrement équipée d'éléments fixés à demeure, tels qu'un réfrigérateur, une …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… destinée à l'alimentation des animaux, constituée par des déchets de pain desséchés et moulus. Adoption : 1960 … 2. … adjuvant dans l'alimentation animale. Adoption : 1961 … 3. Produits destinés à la fabrication d'aliments pour animaux , contenant de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… une surface sensibilisée, la forme complète d'un document à filets (facture, feuille de salaire, etc.) renfermant essentiellement une photocomposeuse à filets alimentée par une matrice à filets, deux dispositifs … de photomontage alimentés chacun par une matrice d'éléments préalablement composés (libellés, zones …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… jambes du bébé et d'une table sur laquelle sont fixés des jouets. Il est destiné à faciliter l'entraînement à la … être utilisée comme boîtier à compteur. Elle résiste aux agents chimiques, à la chaleur et aux rayonnements ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) …