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Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… déchets et débris obtenus au cours de l'usinage ou du travail de la fonte, du fer ou de l'acier, qui relèvent du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de constituants aromatiques et aliphatiques …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… de la boulangerie ou de la biscuiterie, de certaines variétés de pâtes alimentaires ou de préparations …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… une caisse, parfois isotherme, reposant sur deux roues avant porteuses. 2)    Les tandems et triplettes. 3)    Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… est un support à deux pieds destiné à offrir une stabilité suivant deux axes de déplacement. Un trépied est un support …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… des fils de déchets de soie repris dans la position suivante par le fait qu'ils sont formés de fibres continues. …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… mais de fibres discontinues; ces fibres, d'une longueur pouvant atteindre 20 cm, sont parallèles et donnent au fil …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… par la présence de petites quantités de papiers ou cartons relevant d'une autre sous‑position du n ° 47.07. …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les suivantes : 1)    des boucles sont formées par un fil …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… produit à base de silicate de calcium contenant 40 % de Ca (équivalant à 56 % de CaO) relève de la présente …

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