Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. …
Explanatory notes
… et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. … La source de lumière consiste généralement en une lampe à arc, mais on utilise parfois, dans les petits appareils … . Par contre, les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, relèvent du n° 96.20 . * * * En ce …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et … de constitution complexe, obtenues dans certains cas par voie de synthèse; doués d'une action physiologique … totaux de l'opium). Les mélanges intentionnels ou les préparations sont exclus de cette position. Les sucs et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les … utilisables pour la fabrication des boîtes en carton ou d’articles similaires. 3) Les machines à encarter ou piquer … ou une bande de tissu. 7) Les machines à aplanir ou à arrondir les dos des volumes avant la pose de la couverture …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et …
Explanatory notes
… XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET … divers noyaux de fruits. Utilisée comme expectorant. 8) Arbutine . Contenue dans les feuilles d'arbousier; utilisée comme diurétique. 9) Sinigrine . …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
Explanatory notes
… et leurs dérivés - Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, … SELS ET AUTRES DERIVES C. - ACIDES POLYCARBOXYLIQUES AROMATIQUES ET LEURS ESTERS, SELS ET AUTRES DERIVES 1) …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… b) Les cannes‑sièges ( n° 66.02 ). c) Les articles du n° 87.14 (selles, par exemple). d) Les sièges rotatifs, à vitesse réglable et à arrêt immédiat, utilisés pour examens psychotechniques ( … aux moyens des ceintures de sécurité et d’une courroie d’arrimage. …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2520.10 - Gypse ; anhydrite 2520.20 ‑ Plâtres … genres de plâtres. Le plâtre est constitué de gypse partiellement ou totalement déshydraté par calcination. Le …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés … pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une farine, en une …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente …