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Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… cosmétiques ou produits de la toilette (poudre de riz, fards, talc, etc.), quelles que soient les matières qui les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… feuille assez forte de métal commun revêtue sur une ou deux faces d'une mince feuille de papier imprimée ou non ( …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

…  les fibres obtenues par différentes techniques de fabrication de pâte de bois dans lesquelles le défibrage est …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… ardoises pour toitures et pour le revêtement des pignons, façades, etc., non seulement celles qui sont de forme …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… de fibres du n° 44.11 ; ces deux sortes de produits étant faits de matières agglomérées à l'aide de liants organiques, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits à la Note …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… par exemple, des canevas ourlés qui sont utilisés pour la fabrication des tapisseries à l'aiguille; il est à noter, …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… matières, ainsi que certains articles utilisés dans la fabrication des chapeaux ou coiffures. Les chapeaux et …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… bacs ou appareils pour les industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou d'écrans pour les installations …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… tiglium (ou petits pignons d'Inde); Graines du hêtre (ou faines); Graines d'illipé; Graines de kapok; Graines de …