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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… par exemple); ou -    en raison de leur couleur, leur éclat, leur inaltérabilité et leur dureté, sont utilisées en … les diamants synthétiques simplement dégrossis par sciage, clivage (fendage utilisant le plan naturel des couches), … au moins un composant de diamant synthétique. Sont classés ici les doublets diamant synthétique/diamant naturel …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… qui présentent le caractère des cires sont également classés ici. La présente position ne comprend pas les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… divers (faisceaux de tubes minces, avec ou sans ailettes, cloisonnements serrés de tôles en chicane, etc.) ménagent un … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… du n° 90.07.  Les appareils relevant du n° 85.25 et ceux classés dans le Chapitre 90 intègrent généralement des … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… hectographique, qui permettent d'obtenir un papier cliché qui, à son tour, est utilisé pour obtenir de … comportant des textes ou dessins à reproduire, restent classés ici, même s'ils se présentent sous forme d'ouvrages …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire, les savons proprement dits. Ils forment une classe d'agents de surface anioniques, à réaction alcaline … visqueux et généralement de couleur verte, brune ou jaune clair.  Ils peuvent contenir de petites quantités (ne …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… de sodium 2830.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… d’alcaloïdes Les dérivés des alcaloïdes de l'opium sont classés dans cette position pour autant qu'ils présentent la … de l'ergot de seigle. Fabriqué également à partir du Claviceps paspali . Ses cristaux se présentent sous la forme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412