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Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… distillation (ou de la carbonisation) des bois résineux ou non résineux. Durant l'opération, on obtient … des fosses (goudrons d'écoulement, comme le goudron dit de Norvège) ou par distillation dans des cornues ou des fours … de bois non résineux, liquides épais de couleur brun noir, servent principalement pour l'obtention, par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… Autres - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : 7304.31 - - Etirés ou laminés à froid 7304.39 - … et d'épaisseur plus faibles que par les procédés à chaud (à noter que le procédé Transval permet d'obtenir directement … aussi d'obtenir différents degrés de finition de surface, notamment la « surface glacée » (tubes à faible degré de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… nitrites (azotites), sels métalliques de l'acide nitreux (HNO 2 ) du n° 28.11. 1)    Nitrite de sodium ( sel à … le nitrate de sodium, il sert à la préparation de la poudre noire et d'explosifs, d'amorces chimiques, de feux …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids … pour d'autres métaux, en particulier le fer et l'acier (notamment par galvanisation à chaud, dépôt électrolytique, …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… culot à baïonnette) de fixation de la lampe. Il existe de nombreux types de lampes à incandescence, telles que les … mignonnettes pour illuminations, décorations, arbres de Noël, etc.). Appartiennent également à ce groupe les lampes … gaz proprement dits, utilisant, selon le cas, des gaz dits nobles, tels que le néon, l'hélium, l'argon, etc., ou des …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… Ictalurus spp .), carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., … Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et   Muraenolepididae 0304.45 … - - Eglefins ( Melanogrammus aeglefinus ) 0304.73 - - Lieus noirs ( Pollachius virens ) 0304.74 - - Merlus ( Merluccius …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

…     ‑ Filets de poissons, séchés, salé ou en saumure mais non fumés : 0305.31 - - Tilapias ( Oreochromis spp .), … ( n° 16.04 ). c)     Les soupes de poissons ( n° 21.04 ). Note explicative de sous-positions. N° 0305.71 La Note … de la présente sous-position. Cette sous-position comprend notamment les ailerons de requins non dépouillés, simplement …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les … et autres articles du genre de ceux décrits dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5)    Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… diascopique d'une série d'images en mouvement comportant ou non une bande sonore sur le même film. Ils comportent un … à arc, mais on utilise parfois, dans les petits appareils notamment, une lampe à incandescence. Les projecteurs … PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir les Considérations …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les … sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les … sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles … comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le n° 87.06. 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les …

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