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Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les … et autres articles du genre de ceux décrits dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5)    Les …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les … céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et … ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris …

Legal note

… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les … céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et … ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… diascopique d'une série d'images en mouvement comportant ou non une bande sonore sur le même film. Ils comportent un … à arc, mais on utilise parfois, dans les petits appareils notamment, une lampe à incandescence. Les projecteurs … PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir les Considérations …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres … industriellement :        a)   par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent …

Legal note

… Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) faits … (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). On y range notamment : A)   Les articles de parure, d'ornement ou … préparé pour servir à la parure (voir, à cet égard, les Notes explicatives des n°s 71.01 à 71.03).Les perles, même …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… modèle classique se compose essentiellement d'une chambre noire, d'un objectif, d'un obturateur, d'un diaphragme, d'un … Les appareils photographiques enregistreurs . Ces appareils n'ont généralement pas d'obturateur, la pellicule se … de jetons ou de cartes magnétiques sont classés ici et non dans le n° 84.76. 5)    Les appareils photographiques …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ Alliages de nickel Le nickel sous forme … la production de poudre de nickel. Le nickel non affiné est normalement coulé en forme d'anodes pour être ensuite affiné … avec les anodes de nickelage dont il est question dans la Note explicative du n°  75.08 . Les cathodes sont des …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état … ils se rapportent, sous le n° 89.06. Il doit cependant être noté que, contrairement aux dispositions relatives au …

Legal note

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… composés naturels qui, pour la presque totalité, figurent, non dans le Chapitre 26, mais dans les Chapitres 25 et 31, à … * Les alliages de magnésium compris ici conformément à la Note 5 de la Section XV sont, notamment : 1)    Les alliages magnésium‑aluminium et les …

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