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Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… en balles comprimées, peuvent être le plus souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment … masse de fibres sectionnées généralement à des longueurs uniformes, tandis que les déchets consistent habituellement …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… n° 04.02 ) et du lait et de la crème, caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la … peuvent être présentés à l'état congelé et contenir les additifs mentionnés dans les Considérations générales du …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… imitations de porcelaines, porcelaine. Outre les articles spécifiés au libellé, elle englobe également les … par contre, exclus de la présente position les articles portatifs pour usages sanitaires ou hygiéniques, tels que …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… obtenu de faire prise sous l'eau . La chaux hydraulique diffère, cependant, du ciment naturel en ce qu'elle renferme … de l'eau. Est exclue de la présente position la chaux purifiée (oxyde ou hydroxyde de calcium) ( n ° 28.25 ). …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… de la Section XI). Les fils de laine peignée, à la différence des fils de la position précédente, ont un aspect … et ils sont formés de fibres parallèles et de longueur uniforme, ils ne contiennent pas de noeuds ni de fibres …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… ou non. Ils sont conçus : 1)    Soit pour la production de positifs (papiers pour photographie d'amateurs, photographie … ou d'oscillogrammes, etc.). 2)    Soit pour obtenir des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… du système de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, caractères Braille, etc. Les articles de l'espèce … imprimés sur papier ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou bien de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… moins défibrés et les fibres provenant de l'effilochage de chiffons. Certains de ces déchets sont souillés de matières … nœuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). e)    Les chiffons ( n °  63.10 ). …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… coton 6003.30 - De fibres synthétiques 6003.40 - De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, … étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… d'emploi et de dimensions similaires, tels que les bidets portatifs, les baignoires pour enfants et les cuvettes … exclus de cette position : a)    Les petits articles portatifs pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que les …