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Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… à 40 g 4802.55 - - D'un poids au m 2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux 4802.56 - - D'un poids au m … plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n’excède pas 297 mm à l'état … du présent Chapitre ( n°s 48.17 , 48.21 ou 48.23 , par exemple). Les papiers et cartons de cette position peuvent …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… d'autres fibres naturelles (fibres végétales, crin, par exemple), ou avec des fibres synthétiques ou artificielles. … positions de la Nomenclature (voir en particulier les exclusions ci‑après), les feutres en pièces, coupés de … à des matières textiles  » ou l'alinéa A) de la Note explicative du n° 40.08, respectivement). Les feutres pour …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Explanatory notes

… des réactions chimiques spécifiques à l'intérieur ou à l'extérieur des cellules vivantes sans subir elles-mêmes des … cofacteur.  Le cofacteur peut être un ion métallique (par exemple, le cuivre dans l'oxydase d'ascorbate, le zinc dans …        Ces concentrats sont généralement obtenus à partir d'extraits aqueux ou au moyen de solvants, d'organes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… - Turboréacteurs : 8411.11 - - D'une poussée n'excédant pas 25 kN 8411.12 - - D'une poussée excédant 25 kN … à gaz, qui sont des moteurs à combustion interne et n’exigent habituellement aucune source extérieure de chaleur comme c’est le cas, par exemple, des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… ou composants à considérer comme passifs ou actifs, la Note explicative du n° 85.34, premier paragraphe). En revanche, … électroniques composés uniquement d'éléments passifs sont exclus de la présente position. A la différence des circuits … matériau semi-conducteur, même composé (silicium dopé, par exemple), formant donc un tout indissociable . Les circuits …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… et leurs parties 9705.22 ‑ ‑ Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties 9705.29 ‑ ‑ Autres … humain passé, une preuve d’adaptation culturelle et d’expression artistique, découverts à la suite de travaux d’excavation (fouilles scientifiques, clandestines ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… moins deux frontaux et deux dorsaux) dont est constitué l'extérieur de la veste ou du veston doivent être cousus … confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la … éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, priorité …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… sodium anhydre, chlorure de sodium, dextrine, fécule, par exemple) ayant pour effet d'atténuer et de graduer leur … formes ou emballages pour la vente au détail (voir la Note explicative du n° 32.12, partie C). B)   Les matières … la dernière phrase de la Note 3 du présent Chapitre sont exclues . Parmi les matières colorantes organiques …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

… 1) Acide hypochloreux (HClO). Produit dangereux à respirer, explosant au contact des matières organiques. Ce gaz est … rougeâtre. 2)    Acide chlorique (HClO 3 ). Cet acide n'existe qu'à l'état de solutions aqueuses, sous forme d'un … énergique. 3)    Acides thioniques (ou polythioniques) n'existant qu'à l'état de solutions aqueuses : acide …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz ( à l'exclusion des simples entonnoirs munis seulement d'une toile … (ou couloirs) à lait, des tamis à passer les peintures, par exemple ( Chapitre 73 , généralement)). I. CENTRIFUGEUSES, Y … contre les parois duquel sont projetés les produits expulsés par la centrifugation. Dans certains types, à bols …