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Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …

Explanatory notes

… 75.01 ‑ Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. … donc être classé comme ferro‑alliage dans le n°  72.02 sous réserve des dispositions de la Note 1 c) du Chapitre 72 . … en masses. Ces produits n'offrent qu'un intérêt économique restreint. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …

Explanatory notes

… une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) ou être revêtus de textiles, de matières plastiques, etc. Les câbles … mais la position couvre également ceux de section carrée ou rectangulaire, composés de fils ou torons tressés (tresses). … qu' ils n'acquièrent pas par là le caractère d'articles repris ailleurs), ou même présentés sous forme d'élingues de …

Section X > Chapitre 49

… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou …

Explanatory notes

… (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à … Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé … 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de …

Legal note

… (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à … Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé … 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux …

Explanatory notes

… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. … de couleur brune ou noire, mou ou cassant, employé pour le revêtement des routes, l'imperméabilisation, etc. Le bitume …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Autres appareils

Classification opinions

… conduite du courant électrique; 2°) de boîtes de connexion réunissant bout à bout les éléments ci-dessus et, dans … dispositifs permettant de brancher lesdits ensembles sur le réseau électrique; 4°) d'un chariot équipé de prises de courant à contacts glissants et destiné à être relié par câble aux appareils ou outils à alimenter. Voir …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …

Explanatory notes

… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, … plastiques, même présentées en rouleaux, autres que les revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . … que la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

… Caisses enregistreuses

Classification opinions

… débit, utilisé dans les établissements tels que les hôtels, restaurants, agences de voyages, etc. Cet appareil comporte … sa face un clavier, un écran, un rouleau de papier pour les reçus et une fente pour la lecture d'une carte à puce ou … magnétique. Le terminal fonctionne par l'intermédiaire du réseau téléphonique qui le relie à l'établissement financier …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …

Explanatory notes

… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour … . Ces supports peuvent comporter, à leurs extrémités, des renforcements ou des garnitures en bois, métal ou autres

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Autre verre

Classification opinions

… de V dénommé « conduit calorifugé » jusqu’à son débordement régulier sur toute la surface extérieure du collecteur. Ces flux de débordement se rejoignent à la section inférieure du collecteur en forme de … V. Etirées par gravité, les plaques de verre obtenues sont refroidies au contact de l’air, puis découpées selon la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Autres barres …

Classification opinions

… par forgeage libre d’aciers inoxydables , façonnés en blocs rectangulaires et ouvrés par fraisage pour éliminer les … que la pellicule d’oxyde et les couches décarbonées et pour respecter les tolérances dimensionnelles et de forme (largeur, épaisseur, rectitude, etc.). Les produits sont destinés à être utilisés …

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