Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2610
… Minerais de chrome et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position comprend la chromite (ou fer chromé ), qui est …Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La ferbérite, tungstate de fer. …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… Les linters de coton. Les graines de certaines variétés de cotonniers, après avoir été séparées par égrenage … fortement pressés sous forme de feuilles ou de plaques, à l'état brut ou après avoir été débarrassés de leurs impuretés, … de quebracho, du Brésil (de Pernambouc, de sappan, etc.), de châtaignier, de santal rouge (caliatour, etc.). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. - Turbines et roues … spéciaux), l'action du liquide s'exerçant sur des augets, des palettes, des aubes ou des éléments hélicoïdes … entraîner des génératrices (turbodynamo, turboalternateurs, etc.) pour la production du courant électrique. B.- ROUES …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… sels de métaux des divers acides siliciques, non isolés à l'état libre et dérivés du dioxyde de silicium du n° 28.11. 1) … plus variables (monosilicate, métasilicate, polysilicate, etc.) et ils sont plus ou moins hydratés ou solubles, selon …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se … où il se solidifie. Les produits de cette position peuvent être droits ou courbes, et leur corps peut être lisse ou … d'une ou plusieurs branches de dérivation et ceux qui ont été recouverts de matières plastiques, de bitume, de zinc, …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
… Farines de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de … satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans le paragraphe B) … de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles quantités de …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et … de melon ‑ Autres : 1207.91 ‑ ‑ Graines d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position … considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2824
… Oxydes de plomb; minium et mine orange. …
Explanatory notes
… 28.24 ‑ Oxydes de plomb; minium et mine orange. 2824.10 ‑ Monoxyde de plomb (litharge, … ou du cristal), en émaillerie, dans la fabrication des allumettes, de couleurs, de siccatifs, etc. 2) Tétraoxyde de triplomb (oxyde salin de plomb, …Section V > Chapitre 26 > Position 2607
… Minerais de plomb et leurs concentrés. …