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Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… matières végétales : 4602.11 - - En bambou 4602.12 - - En rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des … plat (nattes, paillassons et claies, par exemple) : voir la Note explicative du n ° 46.01, paragraphe B) 2); et 3 ° )   … même doublés. Sont rangés dans la présente position notamment : 1)    Les paniers (même munis de galets ou de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… par réduction de l'oxyde de tantale ou par électrolyse du fluotantalate de potassium fondu. Le tantale se présente soit à l'état … préparation d'aciers alliés (généralement sous la forme de ferrotantale du Chapitre 72 ) ou de carbures métalliques, le …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… aquatiques . Les extraits de poisson sont obtenus notamment par concentration des extraits aqueux de la chair … dans le cas des poissons de mer) peuvent être éliminées en totalité ou en partie. Ainsi traités, ces extraits ont des … dans la fabrication de certaines préparations alimentaires (potages concentrés, soupes, sauces, etc.). Les jus sont …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ … (par exemple, sur une feuille de cellulose tirée des côtes du tabac). Ces tabacs se présentent généralement sous … parasiticides. Sont exclus de la présente position : a) La nicotine, alcaloïde toxique extrait de la plante de tabac ( …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… d'articles du n° 62.12 ). La présente position couvre notamment : 1)    Les châles, écharpes, foulards, cache-nez, … pas le rôle de simples garnitures. 6)    Les manches protectrices . 7)    Les genouillères, autres que celles du … par découpage (n° 58.07) ou s'ils constituent des motifs brodés du n° 58.10 . 9)    Les doublages amovibles …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… été éliminées du lait) et le lactosérum modifié (voir la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits … ont été ajoutés (pour obtenir un produit à teneur élevée en protéines, par exemple). Indépendamment des constituants … Les produits en poudre de cette position, le lactosérum notamment, peuvent être additionnés de faibles quantités de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : … roui , dont les fibres, décollées partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à celle‑ci. 3)   Le chanvre … ainsi que les déchets de fils de chanvre, recueillis notamment au cours du filage ou du tissage et les effilochés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette position couvre les … passifs. Les circuits à couche mince sont obtenus par dépôt, sur des plaquettes en verre ou en céramique, selon un … Ils sont à classer, généralement, par application de la Note 2 de la Section XVI ou de la Note 2 du Chapitre 90, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 7211.14 - - Autres, d’une épaisseur de … ou d’ouvrages repris ailleurs. Ces produits sont utilisés notamment pour le cerclage des caisses, des tonneaux et … en feuillard de fer ou d’acier du type utilisé pour les clôtures ( n°  73.13 ). b)    Les agrafes ondulées ou …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… offensives et défensives, comportant des dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, notamment) ou les engins immergés (protection antimagnétique … qui sont destinés à être placés en certains endroits de la côte et destinés à porter secours aux navires en détresse. …