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Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… fabrication de sacs ou d'autres emballages, comme tissus de support de linoléum, tissus d'ameublement, etc. …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… sont utilisés essentiellement en bijouterie ou pour des applications électrotechniques. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… du n°  72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… du n°  74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… de sacs, de linge de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… du n°  74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …