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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de … une combinaison d’appareils places dans un secteur défini impliquant de l’eau, sans parcours aménagé. Les attractions … les consoles de jeux vidéo qui permettent d’afficher des images sur l’écran d’un récepteur de télévision, d’un …

Legal note

… comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de … une combinaison d’appareils places dans un secteur défini impliquant de l’eau, sans parcours aménagé. Les attractions … les consoles de jeux vidéo qui permettent d’afficher des images sur l’écran d’un récepteur de télévision, d’un …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de … forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible …

Legal note

… mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de … forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… relèvent pas du n° 84.24 :            1°)   les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les … le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces … conditions énoncées à la Note 6 C) :            1°)   les imprimantes, les copieurs, les télécopieurs, même combinés …

Legal note

… relèvent pas du n° 84.24 :            1°)   les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les … le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces … conditions énoncées à la Note 6 C) :            1°)   les imprimantes, les copieurs, les télécopieurs, même combinés …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

…        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et … Au sens du n ° 49.03, on considère comme albums ou livres d'images pour enfants les albums ou livres pour enfants dont …

Legal note

…        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et … Au sens du n ° 49.03, on considère comme albums ou livres d'images pour enfants les albums ou livres pour enfants dont …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée … plus de 0,3 % de nickel              -   plus de 0,1 % de n'importe lequel des éléments suivants : aluminium, molybdène, …

Legal note

… alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée … plus de 0,3 % de nickel              -   plus de 0,1 % de n'importe lequel des éléments suivants : aluminium, molybdène, …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié … que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc. 9.‑ … que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre).     Quant aux profilés et bâtons du …

Legal note

… les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié … que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc. 9.‑ … que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre).     Quant aux profilés et bâtons du …

Section XV

Explanatory notes

… plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages … spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou … -      sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le …

Legal note

… plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages … 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs;          b)   les … -      sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres … ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des … superficielle, l'emploi d'enduits grossiers ou l'imprégnation avec de la créosote ou d'autres agents de …

Legal note

… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres … ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des … ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour l'application des …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… du n° 58.07;        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du … les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés … certains cas, elles présentent des jours et vont jusqu'à imiter les dentelles; elles demeurent néanmoins comprises …

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… n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du … les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux … d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie.        b)   On entend par ensemble un …

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… On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux … d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie.        b)   On entend par ensemble un …

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