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Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Explanatory notes

… action directe des éléments composants, on peut citer les suivants : 1)    Phosphure de cuivre (cuprophosphore, cuivre … des sauterelles. On l’utilise également en médecine comme substitut du phosphore. 4)    Phosphure d’étain . Solide … de carbone, de silicium) et les chlorosulfures (ou sulfochlorures) d'éléments non métalliques (de phosphore, de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… et des éléments non métalliques; l'attention est appelée sur leur classement dans la présente Nomenclature. Elément … dérivés fluorés organiques. B. - CHLORE Le chlore s'obtient surtout aujourd'hui par électrolyse des chlorures alcalins, … du chlorure de sodium. Le chlore est un gaz jaune verdâtre, suffocant, corrosif, deux fois et demi aussi dense que …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles suivants : 1)    Les chiffons de tissus (bonneterie comprise), de feutre ou de nontissés, qui … usés, souillés ou déchirés, ou de dimensions réduites, susceptibles de n'être utilisés généralement que pour la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime propre : A)  Porter des traces … que les articles de présentation ou d'étalage défraîchis, suivent leur régime propre. B)   Etre présentés en vrac …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… de représenter une valeur fiduciaire ou conventionnelle supérieure à leur valeur intrinsèque. Entrent dans cette … valeur faciale reconnue.         Les timbres sont imprimés sur papier, habituellement gommé, selon des dessins et … sur les reçus, certificats, chèques, etc. Les timbres de surtaxe, pour rétablir ou aggraver la redevance postale sur …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… les animaux, ferrures de talons et protecteurs pour chaussures (même avec pointes), griffes et crampons pour monter … pour fûts, ferrures pour lignes électriques (colliers, supports, consoles, etc.), dispositifs de suspension ou de fixation pour chaînes d'isolateurs …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

… la projection d'une image (généralement en infrarouge) sur une surface photoémissive entraîne la production d'une image … paroi interne (généralement l'extrémité du tube) garnie de substances fluorescentes où ils font apparaître l'image …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… condition que ces matières aient été additionnées d’autres substances. Aux termes de la Note 5 A) du présent Chapitre, … Appartiennent à ces deux catégories les types de produits suivants : 1)     Le latex de caoutchouc mélangé (y compris … autres plaques, feuilles ou bandes de caoutchouc mélangé, susceptibles d’être utilisées pour la réparation, à chaud, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… thynnus , Thunnus orientalis ) 0302.36 - - Thons rouges du sud ( Thunnus maccoyii) 0302.39 ‑ ‑ Autres            ‑ … Le fait que les poissons ont été légèrement saupoudrés de sucre ou arrosés d'eau sucrée ne modifie pas leur classement, non plus que la …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… humaine . La cochenille est un insecte vivant sur certains cactus. On trouve dans le commerce trois sortes … reproduction, qui se reconnaissent à la présence, sur leur surface, de deux petites taches noirâtres correspondant aux … des rogues pour la pêche et qui se distinguent des succédanés de caviar ( n° 16.04 ) par leur odeur désagréable …