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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En … à bijoux, milieux de table, vases, cache-pot, cadres, lampes, candélabres, bougeoirs, chandeliers, garnitures de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Contenant au moins 85 % … 5509.52 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5509.53 ‑ ‑ Mélangées …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous … des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux communs … à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que le cuivre (ou …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 7501.10 ‑ Mattes de nickel 7501.20 … Mattes de nickel . Ces mattes sont obtenues par traitement (grillage, fusion, etc.) des minerais de nickel et sont … cuivre. Les mattes se présentent généralement sous forme de plaques ou de blocs coulés (souvent fragmentés pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'électricité. … tourets, etc. ( à condition qu' ils n'acquièrent pas par là le caractère d'articles repris ailleurs), ou même …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou … Ils peuvent être vernis ou durcis par un enduit de matière plastique; toutefois, les articles qui auraient ainsi acquis …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Contenant au moins 85 % … Simples 5510.12 ‑ ‑ Retors ou câblés 5510.20 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5510.30 ‑ Autres fils, mélangés …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou … etc.) ayant le caractère d'accessoires dans l'ensemble de l'article. Les tubes et tuyaux à paroi en caoutchouc …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.10
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.10
… Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir …