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Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… ou du n° 94.04 , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles … du Chapitre 57), les dessus de cheminée, les embrasses pour rideaux. La présente position ne couvre pas les abat‑jour ( …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… des bovidés). Les crins provenant de la queue des équidés, beaucoup plus longs, ne peuvent être soumis à des opérations … du n ° 05.11 .        Les fils de crins constitués par un faisceau de crins maintenus ou guipés par un fil de coton ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). b)   Les vêtements réalisés à partir de produits textiles matelassés en pièces …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie … en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire : n°s 61.01 ou 61.10 . -     Les vêtements sans …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie … en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire : n°s 61.02 ou 61.10 . En outre , cette position ne …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… du beurre de cacao. Certains d'entre eux peuvent servir à nouveau pour l'extraction du beurre de cacao, mais tous … suffisante pour en rendre l'extraction rentable. 4)    Les tourteaux résiduaires , provenant notamment de l'extraction …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… café (ou de leurs extraits) obtenus à partir de grains de céréales ou d'autres matières végétales. 8)    Les sous‑ produits obtenus par concentration des eaux résiduaires de la préparation des jus d'agrumes, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. Ils peuvent être télescopiques et sont … les bipieds et les trépieds afin de limiter les mouvements aléatoires. Les perches à selfie, également dénommées …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… 6)    Les articles d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) 7)    Les vitraux. 8)    Les … (camées, pierres taillées) et de la sigillographie (sceaux, empreintes et similaires). Les articles de la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… brûleurs et pièces similaires pour fours; cazettes, rondeaux et pièces du même genre destinés surtout à … supports pour creusets; lingotières, plaques pour tiroir, rouleaux, ébauches, outils de formage, pots;  etc. 2)    Les …